DOCUMENTATION JURIDIQUE


Robe + code + PIBD 1000 - 2

La réussite d’un dossier nécessite une connaissance approfondie de la jurisprudence et de ses dernières « tendances ».

En effet, les fluctuations de la jurisprudence influencent directement la stratégie offensive ou défensive à mettre en œuvre, ainsi que le choix de la juridiction et de l’argumentation juridique employée. Il convient donc « d’être à jour » et de suivre de très près la jurisprudence et ses évolutions. C’est dans cette perspective, et afin de disposer d’un outil de classement et de recherche ultra-performant en la matière, que Gilles Ringeisen a créé une documentation juridique unique en son genre.

En effet, passionné de jurisprudence, Gilles Ringeisen procède notamment à une analyse approfondie de tous les numéros du PIBD (« Propriété Industrielle Bulletin Documentaire », publication bimensuelle éditée par l’INPI, et source principale de jurisprudences pour tous les praticiens de la Propriété Industrielle et Intellectuelle). Cette analyse donne systématiquement lieu à la rédaction d’un résumé, sous forme de tableaux, de chaque point de droit et de l’appréciation réalisée par la juridiction au cas d’espèce, le tout étant accompagné de commentaires de l’auteur afin (1) de situer chaque décision par rapport à la jurisprudence ou doctrine antérieure, et (2) de faire part de son appréciation personnelle de l’opportunité de la position adoptée par la juridiction. Chaque décision fait ensuite l’objet d’un classement thématique méticuleux au sein de la documentation juridique, laquelle comporte aujourd’hui environ 7000 décisions et 4800 entrées thématiques différentes.

Cette documentation permet donc d’effectuer rapidement des recherches thématiques à la fois très poussées et extrêmement fines, ce qui garantit que les écritures (assignations, conclusions) rédigées par le Cabinet Plasseraud Avocat pour ses clients s’appuient sur les décisions de jurisprudences les plus pertinentes et les plus récentes.

Nous vous invitons également fortement à vous rendre sur le site « Le Petit Musée Des Marques » www.pmdm.fr (PMDM pour les intimes, afférent au « droit des marques et ses aspects insolites ») réalisé par notre ami Frédéric Glaize.